05 61 80 31 65
Agence COSIWEB

Mentions Légales_

Agence Cosiweb

Éditeur du site

Agence Cosiweb
SARL au capital de 4000€
490 825 916 R.C.S. de Toulouse
18 place Marnac
31520 Ramonville Saint-Agne
Tél : 05.61.80.31.65

Directeur de la publication

Jean-Pierre FONTES
Directeur

Hébergeur du site

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – Franc

Établissement de liens vers des sites tiers

Cosiweb se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site de Cosiweb . Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Cosiweb par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Droits d’auteurs et de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont Cosiweb est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de Cosiweb, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Dépôt de la marque Cosiweb

Cosiweb est une marque déposée et protégée par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le numéro national 4525693. Cosiweb se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo et de sa marque.

Crédits photographiques

Les mises en situation visibles sur cette page et sur le site sont réalisées à l’aide des sites mockdrop, canva et mockuper, les images utilisées pour ces mises en situation sont fournies par ces sites en usage libre de droits.
Autres photos par Jean-Pierre Fontes. Ces dernières photos sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Toute reproduction est interdite.

Un projet?

Travaillons ensemble_

Téléphone

05 61 80 31 65

Adresse

18, place Marnac, 1er étage
31520 Ramonville Saint-Agne

Politique de confidentialité

Pin It on Pinterest